L’utilisation de ce site implique l’acceptation des conditions générales ci-dessous. Nous vous recommandons de lire attentivement ces dispositions. BVG E-COMMERCE SRL se réserve le droit de modifier ces conditions sans préavis. La version la plus récente est accessible sur cette page.

Votre accès à ce site web est soumis aux conditions générales d'utilisation et implique votre acceptation expresse de celles-ci, constituant ainsi l'accord entre les parties.

Les relations entre les parties sont régies par les actes normatifs suivants :

 

  • Décret gouvernemental n° 21/1992 relatif à la protection des consommateurs
  • Décret général d'exécution n° 34/2014 relatif aux droits des consommateurs dans les contrats conclus avec des professionnels
  • Loi n° 363/2007 relative à la lutte contre les pratiques commerciales déloyales à l'égard des consommateurs et à l'harmonisation de la réglementation avec la législation européenne en matière de protection des consommateurs
  • Loi 365/2002 relative au commerce électronique


BVG E-COMMERCE SRL garantit à l'utilisateur un accès limité, à des fins personnelles (passer des commandes en ligne, s'informer), au site web www.bioveg.ro et ne lui accorde pas le droit de télécharger ou de modifier le site web en tout ou en partie, de le reproduire en tout ou en partie, de le copier, de le vendre/revendre ou de l'exploiter de quelque manière que ce soit, à des fins commerciales ou sans son consentement écrit préalable.

L'intégralité du contenu du site web www.bioveg.ro – images, textes, graphismes, symboles, éléments graphiques web, adresses électroniques, scripts, programmes et autres données – est la propriété de BVG E-COMMERCE SRL et de ses fournisseurs et est protégée par la loi sur la protection du droit d'auteur (loi n° 8/1996) et les lois relatives à la propriété intellectuelle et industrielle. Toute utilisation, sans l'autorisation de BVG E-COMMERCE SRL, de l'un quelconque des éléments susmentionnés est passible de sanctions conformément à la législation en vigueur.

Le domaine www.bioveg.ro Cette marque est la propriété de BVG E-COMMERCE SRL. Toute utilisation de cette marque, de ce nom de domaine, de ces noms commerciaux, logos et emblèmes, sous forme directe ou indirecte (notamment par le biais de balises méta ou d'autres techniques d'indexation, ou encore par la recherche Web), sans autorisation écrite préalable, est interdite et passible de poursuites judiciaires.

Les produits présentés sur www.bioveg.ro sont vendus par BVG E-COMMERCE SRL. Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment. Veuillez vérifier le prix final avant tout achat.